Le quartier de viande produit beaucoup de déchets qui finissent à l'équarissage. Bien malin qui saura le pourcentage de pertes à la seule lecture d'une facture d'abattoir. Par contre le professionnel expérimenté voit ce pourcentage au premier coup d'œil comme le boucher du Rapide du Nord qui annonçait au chef combien il tirerait de steaks, d'entrecôtes, de faux-filets, daubes etc... avant de commencer la découpe. A partir de là, on décide d'exagérer les pertes et au lieu de tricher à la petite semaine on crée une boucherie virtuelle B. Elle achète cash son papier de pesée... à Vintimille dans le cas qui nous occupe, dévie une bonne partie des règlements en espèces mais de manière aléatoire, pas en pourcentage systématique, tient une vraie comptabilité séparée (du cabinet comptable) pour mesurer les écarts et prévenir les bêtises. L'argent de la boucherie B ne reviendra jamais dans la boucherie A, il ne sera jamais investi dans le périmètre patrimonial du boucher, il sort. Exeunt les sous ! Un bel appartement en front de mer à Porto Fino, loué l'été à des Anglaises en chaleur.
Pour une société, c'est pareil. On crée dès le départ les circuits de dérivation en se méfiant bien sûr des fondations à Maurice, fiducies luxembourgeoises et du bureau d'études en travaux publics aux Îles Caïmans. De même évitera-t-on les domiciliations, facturations, virements sur des territoires exposés au pilori de l'évasion comme les Îles Vierges, les Antilles néerlandaises ou le Vanuatu, laissant cela aux fonds spéculatifs professionnels. Alors quoi ? Mais l'Offshore vous est ouvert en grand à condition d'y faire physiquement du bizness, et les grandes places de brassage sont toujours les mêmes, Hong Kong, Singapour, Genève, La City, Wall Street ou... Shenzhen, où l'on aura l'intelligence de déclarer ses bénéfices et payer de modestes impôts. Le truc, c'est de payer mais peu, en optimisant les règles locales (comme l'a fait Donald Trump tout simplement chez lui)!
Mais nous promouvons aujourd'hui le projet de Jean Lassalle, lequel insiste sur quatre actions :
(3.7): Fiscaliser en France l'activité de sociétés ou banques françaises en paradis fiscaux, même en Europe. Autrement dit assujettir au Code français des Impôts tous les résultats des sociétés quelque soit le pays d'exercice (comme le font les Etats-Unis). Le monde entier va s'américaniser sur ce point tant sont grands les besoins en ressources budgétaires partout. Nous pouvons monter dans le bandwagon.
(3.8): Sanctionner l'incitation à la fraude fiscale plus sévèrement qu'une simple complicité. Ceci vise les cabinets de conseil. Je ne pense pas qu'aux jours de l'Internet (et du Deep Web) il soit possible de fliquer longtemps les conseils. Leur premier réflexe sera de sortir du territoire fiscal français, avant que de plonger en sous-marin pour initiés. Cela existe déjà et deviendra la règle.
(3.9): Cibler les plus grandes entreprises et les dossiers à risque plutôt que de contrôler des PME au hasard. Bercy le fait déjà. La seule action supplémentaire serait de durcir les amendes et de limiter leur négociation. Mais cela demande l'embauche de compétences qui, si elles sont vérifiées, trouveront à s'employer pour des salaires dix fois supérieurs dans le bizness de l'optimisation fiscale. Les Hussards Noirs de Bercy existent-ils encore ? Pour le reste, contrôler les petites boîtes est saine gestion des recettes publiques, mais l'état d'esprit doit changer et les contrôleurs abandonner l'approche inquisitoriale sournoise. Aparté : faire porter l'effort sur les TVA intra-communautaires non déclarées aux Douanes gagnerait des millions.
(3.10): Exiger des banques qu'elles signalent les opérations suspectes d'illégalité. TRACFIN sert à ça. On contrôle l'iceberg émergé et plutôt bien. Le reste ne peut être exigé des banques et reste une affaire entre hommes et quatre z'yeux. Un banquier sera toujours attentif à prouver son professionnalisme en proposant une solution "peu risquée" à un gros client dans l'embarras. On enlèvera la carte SIM du portable avant d'enfiler la combinaison de plongée.
Le lecteur fidèle a compris que le Piéton est sceptique sur ce volet de réformes lassalliennes. L'évasion fiscale dit bien son nom. On cherche à s'évader de l'enfer. Supprimer l'enfer implique de changer complètement de paradigme. La France soviétisée ne peut survivre qu'en dévorant le capital apparent et disponible dès lors qu'elle ne fait plus globalement de bénéfices. Elle a vendu le vin, saisi la vigne pour la vendre après et fait l'inventaire de la tonnellerie qui suivra. L'Etat (et c'est nous tous) solde ses atouts, il ne laissera rien derrière lui. Les capitaux ont fui depuis longtemps, à preuve les tours de table sont impossibles dans les affaires sauf à y inviter des banques. L'Etat est obligé de menacer de nationaliser les chantiers STX contre Ficantieri faute d'investisseurs français. Dans la nouvelle économie, le succès final d'une entreprise française est sanctionné par son rachat par les GAFA et son départ pour San Francisco ! La raison n'est pas le marché mais l'accès aux financements.
Quoiqu'il en soit un chef d'Etat respectant la lettre de la Constitution n'a pas à se préoccuper des détails. Il serait avisé de créer deux structures sous l'autorité directe du Premier ministre, l'une pour réduire l'enfer, l'autre pour recouvrer la fraude. Ces deux structures doivent être staffées hors-statut de la fonction publique afin de rémunérer les talents au prix du marché sans contraintes administratives.
Pour la seconde, le but assigné pourrait être de récupérer la moitié de la fraude fiscale en quatre ans, en progressant par objectifs à travers douze rapports d'étapes, un chaque quadrimestre. On peut aussi intéresser les équipes de pointe au million le milliard. Il faut inventer ! Sans tabous ! Jean Lassalle a montré qu'il n'en redoutait aucun, ni les ours, ni les loups. Ça tombe bien, en la matière on est en pleine jongle.
Billets de soutien RA libellés "Jean Lassalle" à cliquer:
- Un berger à l'Elysée du 15/03/2017
- Jean Lassale, note liminaire du 19/03/2017
- But de la manœuvre du 22/03/2017
- Libertés basses du 24/03/2017
- Une autre Europe demain du 27/03/2017
- Passons aux énergies renouvelables du 30/03/2017
- Jean Lassalle l'Africain du 3/04/2017
- Perception du grand débat du 5/04/2017
- Accompagner nos enfants dans la découverte du savoir du 10/04.2017
La préparation psychologique de l'évadé fiscal commence aussi par une immersion heureuse dans le bonheur tropical pour se laver de la suie des clubs interlopes de la rue de Ponthieu, par exemple :